SUBVENTION COMITE DEPARTEMENTAL
22/03/2014 00:23
SUBVENTION
Campagne CNDS 2014
La campagne pour obtenir des subventions du CNDS est officiellement lancée.
Vous n’avez pas été sans savoir que l’organisme se trouve en difficulté financière et que la ministre des
sports a demandé la mise en place d’un plan de rétablissement. Un recentrage des priorités a été demandé
et il en découle une plus grande régionalisation (plans départementaux en liaison avec les comités
régionaux). 2013 est une année de transition. Les dossiers seront traités de la même manière que l’an
passé.
Voici ce qui est impératif :
- 1 seule action par club = projet club
- Le seuil minimum de l’action est de 1500 €
- Les plans sport-emploi sont à part
- Justification des financements 2013
Retour des dossiers au comité IMPERATIVEMENT pour le 12 mars 2014.
Comme l’année dernière, le comité départemental dispose d’une action portée au bénéfice des
clubs. Le CD 35 sera considéré comme un groupement d’achat : Les clubs peuvent demander au comité
d’acheter pour eux du matériel (cf document en pièce jointe).
Voici la règle :
- Un seul article par club sera pris en charge à hauteur de 200€ par le CNDS.
- Le club fait parvenir sa demande au comité avec engagement signé du président.
- Si l’article demandé dépasse les 200€, le président signe une attestation sur l’honneur qu’il
s’engage à payer le supplément au comité départemental.
- Les factures seront à faire au nom du comité, puisque c’est lui qui règlera la note et qui devra
justifier de l’utilisation de la subvention.
Je souhaite donc bon courage à tous !
Jacques JOSEPH
Par rapport a cette subvention du comité, le club à fait une demande aupres d'eux pour l'achat d'une poutre éducative.
Notre demande a bien été prise en compte par le comité, nous sommes dans l'attente de leur nouvelle.